Réunion du Conseil Municipal

         

     

Réunion du Conseil Municipal

mardi 9 décembre 2025 à 20h00

à la Salle du Conseil de la mairie de Cépet

 

Ordre du jour téléchargeable   ordre du jour

                       

 

Ordre du jour

1-      Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 octobre 2025

2-      Maintien ou non des fonctions d’adjoint d’un élu après le retrait de l’ensemble de ses délégations

3-      Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre du tableau

4-      Indemnités de fonction des élus municipaux

5-      Approbation de la révision du PLU

6-      Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de CEPET

7-      Changement définitif du lieu de réunion des séances du conseil municipal et des mariages

8-      Création de la médiathèque municipale et convention de prestation avec la médiathèque départementale de la Haute-Garonne

9-      Création d’emplois permanents

10-   Recrutement d’agents contractuels de droit public sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

11-   Recrutement de vacataire

12-   Décision modificative n°3

13-   Inscription des crédits en dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026

 

Questions diverses